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Marques déposées par Fédération Française de Badminton
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Formabad
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Formabad
Fédération Française de Badminton, association

Numéro de dépôt :
4148916
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2025
Formabad de Fédération Française de Badminton

Présentation de la marque Formabad

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par Fédération Française de Badminton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Formabad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est Fédération Française de Badminton, association domicilié(e) 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Badminton, M. Pascal BILSDTEIN domicilié(e) 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France.

La marque Formabad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formabad arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Fédération Française de Badminton a également déposé les autres marques suivantes : FFBaD , Eurobad 2016 , Esprit Bad , 100% BADMINTON , L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON , BAD-LINE


Fédération Française de Badminton, association - 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France


Fédération Française de Badminton, M. Pascal BILSDTEIN - 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

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Formation ; activités sportives et culturelles.